Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Pizza Patient sont destinés à promouvoir le bien-être des retraités. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
Core Terms
The following operational clauses describe practical conditions that apply to service use, order handling, billing references, and account actions. Please review each clause carefully and contact us if you need clarification before proceeding.
03
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement doivent être convenues au préalable. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.
Internal Conditions & Use Limits
Tous les droits de propriété intellectuelle liés au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
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06
Clause Reference
Clause de non-responsabilité
Pizza Patient ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.